Ordre du jour conseil communautaire

Conseil communautaire du Jeudi 12 décembre 2024 à 18h30

Ordre du jour :

1. Séance du conseil communautaire
   1. Procès-verbal de la séance du 7 novembre 2024
2. Actes conclus sous délégation d’attribution
3.  Vice-présidence et représentations de l’Intercommunalité
   1. Vice-présidence : retrait de fonction
   2. Représentations de l’Intercommunalité
      1. Commission d’appel d’offres (CAO)
      2. Commission de délégation de service public (DSP)
      3. Coopération Sud-Isère pour le traitement des déchets : constitution de la commission d’appel d’offres du groupement
      4. Nomination aux organismes extérieurs 
         1. Symbhi
         2. Association du bassin versant de l’Isère
         3. Territoire Energie 38 (TE38)
4. Projet social de territoire – Convention territoriale globale
   1. Contrat local de santé : aide à l’installation
5.  Alpe du Grand Serre
   1. Point d’actualités
   2. Exploitation du domaine d’activités nordiques (loisirs de neige non motorisés autres que le ski alpin) : convention temporaire de subdélégation
6.  Sentiers de randonnées, Forêt, Filières bois, Gestion des ENS et Transition écologique
   1. Transition écologique
      1. Plan climat air-énergie : engagement d’une phase de préfiguration d’un PCAET volontaire dans le cadre d’un appel à manifestation d’intérêt
      2. Pacte territorial – Service public de la rénovation de l’habitat (SPRH) : engagement de principe du territoire de la Matheysine dans le dispositif « Pacte territorial France Rénov »
7. Aménagement du territoire, Urbanisme et Logement
   1. Via Matacena : attribution d’un fonds de concours à la Mairie de Pierre-Châtel
8.  Tourisme et Attractivité du territoire
   1. Attribution de subvention aux associations
9.  Culture et Patrimoine
   1. Travaux bâtiment La Mure Cinéma Théâtre : attribution d’un fonds de concours à la Ville de La Mure
   2. Attribution de subvention aux associations
10.  Petite enfance, Enfance et Jeunesse
    1. Scénario à approfondir pour la mise en place d’une nouvelle politique partenariale de consolidation et de structuration de l’offre d’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) en Matheysine
    2. Relais Petite Enfance : demande de subvention CAF de l’Isère pour l’achat d’équipements, mobiliers et jeux
11.  Eau et Assainissement
    1. Grand cycle de l’eau – Commission Locale de l’Eau Drac-Romanche : convention financière au titre de l’année 2024
    2. Préfiguration de la prise de compétences « Eau et Assainissement » : validation du processus
12.  Sport
    1. Piscine territoriale Aqua Mira : tarifs des activités pour l’année scolaire 2024/2025
    2. Piscine territoriale Aqua Mira – mise à jour des tarifs : définition des périodes
13.  Montagne, Agriculture, Alimentation et Gemapi
    1. Plan alimentaire de territoire de la Matheysine : stratégie alimentaire de niveau 2 et demande de subvention
    2. Commission « Agriculture, Alimentation et Forêt »
    3. Attribution de subvention aux associations
14. Economie et Emploi
    1. Vente d’une parcelle de terrain nu à la SAS MSD : régularisation foncière
    2. Indexation des loyers
15. Gestion des déchets
    1. Candidature appel à projet « Mesures d’accompagnement pour l’optimisation de la collecte des emballages ménagers, imprimés papiers et papiers à usage graphiques »
16. Administration générale : Ressources humaines – Personnel
    1. Mise en œuvre du forfait « Mobilités durables »
    2. Participation de l’employeur à la mutuelle santé des agents
    3. Modification du tableau des effectifs
    4. Adoption du tableau des effectifs des emplois permanents au 1^er janvier 2025
17. Administration Générale : Finances – Budgets
    1. Boulodrome de Susville : convention financière – sinistre
    2. Autorisation spéciale d’ouverture de crédits pour la gestion comptable 2025 : budget principal et budgets annexes
    3. Budget annexe Economie-emploi (Matheysine développement) : DM n° 01-2024
    4. Budget annexe Abattoir : DM n° 01-2024
    5. Budget annexe Gestion des déchets : DM n° 02-2024
    6. Budget principal : DM n° 05-2024
18.  Calendrier des instances : 1^er semestre 2025

Séance ouverte au public dans la limite des places disponibles