Ordre du jour conseil communautaire

Conseil communautaire du jeudi 10 avril 2025 à 18h30

Ordre du jour :

1. Séance du conseil communautaire
   1. Procès-verbal de la séance du 6 mars 2025
2. Actes conclus sous délégation d’attribution
3. Administration Générale : Finances – Budgets
   1. Présentation du budget principal et des budgets annexes
   2. Autorisations de programme et autorisations d’engagement
   3. Fiscalité 2025
   4. Taxe d’habitation, taxe foncier bâti, taxe foncier non bâti : taux et produit
   5. Cotisation foncière des entreprises (CFE)
   6. Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
   7. GEMAPI : produit 2025
   8. Approbation des budgets primitifs 2025 : budget principal et budgets annexes
   9. Enveloppes de subventions par commission thématique
   10. Subventions aux budgets annexes
   11. Subventions aux évènements labellisés
   12. Subvention à l’EHPAD de Mens : transport accueil de jour
   13. Attribution de subvention à l’association La Mure Cinéma Théâtre
   14. La Mure Cinéma Théâtre : convention d’objectifs
   15. Gemapi-Symbhi : programme d’interventions 2025
   16. Ageden – transition énergétique des habitations : contractualisation du programme d’actions 2025
   17. Matheysine Rénovation : enveloppe de subventions
   18. Attribution d’une subvention à Matheysine Tourisme – Office de tourisme communautaire
   19. Matheysine Tourisme – Office de tourisme communautaire : convention d’objectifs
   20. Attribution d’une subvention à la ludothèque Jeux Rigole
   21. SCIC Petite Enfance en Matheysine : contribution
   22. SCIC Petite Enfance en Matheysine : convention d’objectifs
   23. Subvention : dispositif « Financer mon investissement commerce et artisanat »
   24. Subvention à l’association CAFES : Espace de vie sociale
   25. Enveloppe « Soutien à l’animation de la vie sociale en Matheysine » – Nouveauté
4. Tourisme et Attractivité du territoire
   1. Attribution de subvention aux associations
   2. Attribution d’une subvention : 50 ans de la Vogue de Saint-Jean de Vaulx
   3. Tour de l’Obiou : demande de subvention – volet sensibilisation
5. Montagne, Agriculture, Alimentation et Gemapi
   1. Partenariat SAAM 2024 : attribution d’une subvention aux Jeunes Agriculteurs de l’Isère
6. Petite enfance, Enfance et Jeunesse
   1. Parcours BAFA en Matheysine : session générale de formation
   2. Accompagnement de la parentalité numérique : parents et adolescents
7. Gestion des déchets
   1. Politique déchets du territoire de la Matheysine : Cap Déchets 2030
   2. Prise en charge des pneumatiques
   3. TE38 – électrification de sites
8. Economie et Emploi
   1. Convention de mandat entre Matheysine Tourisme et la CCM pour la Gare du Temps
   2. Attribution de subvention – Forum de l’Emploi 2025
   3. Dispositif « Financer mon investissement – commerce et artisanat » : attribution d’une aide à la SAS Maltacina – restaurant de M. Kévin Mangione à St Théoffrey
9. Culture et Patrimoine
   1. Attribution de subvention aux associations
10. Sport
    1. Attribution de subvention aux associations
    2. Piscine territoriale Aqua Mira : mise à jour tarifaire
11. Administration générale : Ressources humaines – Personnel
    1. Mutuelle santé des agents et assurance statutaire : renouvellement des contrats de groupe
    2. Suppression d’un poste de technicien suite à une promotion interne
    3. Modification du tableau des effectifs : Directeur de communication
    4. Modification du tableau des effectifs : filière administrative, catégorie B
    5. Projet alimentaire de territoire
12. Eau et Assainissement
    1. Position de l’assemblée délibérante sur le transfert des compétences
13. Situation de l’entreprise Vencorex
    1. Soutien de l’intercommunalité (sous réserve de la décision du Tribunal de Commerce)
14. Projet territorial de santé
    1. Motion régime minier : convention d’objectif et de gestion 2025-2028
    2. Représentant au conseil de surveillance du Centre Hospitalier Fabrice Marchiol