Ordre du jour conseil communautaire

Conseil communautaire du Jeudi 7 novembre 2024 à 18h30

Ordre du jour :

1. Séance du conseil communautaire
   1. Procès-verbal de la séance du 26 septembre 2024
   2. Procès-verbal de la séance du 4 octobre 2024
   3. Procès-verbal de la séance du 22 octobre 2024
2. Actes conclus sous délégation d’attribution
3.  Point d’actualité : transfert des compétences Eau et Assainissement
4.  Eau et Assainissement
   1. Assainissement non collectif : ajustement des tarifs des contrôles et modification du règlement du service
5. Sentiers de randonnées, Forêt, Filières bois, Gestion des ENS et Transition écologique
   1. Adhésion TE38
   2. Nomination des représentants à TE38
6.  Administration générale : Ressources humaines – Personnel
   1. Protection sociale complémentaire – régime de prévoyance : adhésion à la convention de participation proposée par le CDG38
   2. Emploi non-permanent dans le cadre du contrat de projet « Fonds d’innovation pour la petite enfance »
   3. Emploi non-permanent lié à un accroissement temporaire d’activité : service comptabilité – ressources humaines
7.  Administration Générale : Finances – Budgets
   1. Budget annexe Gestion des déchets – DM n° 01-2024 : admission en non-valeur des créances
   2. Budget annexe Gestion des déchets : financement des outils de traitement et de valorisation
      1. Financement de l’UIVE : exercice 2024
      2. Financement du nouveau Centre de tri : exercice 2024
   3. Budget annexe AGS : comptabilisation des dépenses des grandes inspections
      1. Modification de la méthode comptable
      2. DM n° 02-2024
   4. Budget annexe Régie intéressée AGS
      1. Maquette budgétaire 2024
      2. Convention de mandat entre la CC Matheysine et SATA Group pour la perception des produits de l’exploitation des remontées mécaniques et du domaine skiable, et activités connexes de l’Alpe du Grand Serre
   5. Budget principal DM n° 04-2024

8. Sport
   1. Attribution de subvention aux associations

9. Culture et Patrimoine
   1. Projet « Culture et Santé 2025 »
10.  Tourisme et Attractivité du territoire
11.  Montagne et Agriculture
12.  Petite enfance, Enfance et Jeunesse
13.  Economie et Emploi
14.  Gestion des déchets et Gemapi
15.  Aménagement du territoire, Urbanisme et Logement
16.  Calendrier des instances : 2^ème semestre 2024
17. Calendrier des instances : 1^er semestre 2025

Séance ouverte au public dans la limite des places disponibles