Ordre du jour conseil communautaire

Conseil communautaire du Mardi 21 janvier 2025 à 18h30

Ordre du jour :

1. Séance du conseil communautaire
   1. Procès-verbal de la séance du 12 décembre 2024
2. Actes conclus sous délégation d’attribution
3.  Débat d’orientation budgétaire
4.  Projet social de territoire – Convention territoriale globale
   1. Contrat local de santé : demande de subvention
5.  Alpe du Grand Serre
   1. EPIC AGS Nature : demande de dissolution de la régie
6.  Sentiers de randonnées, Forêt, Filières bois, Gestion des ENS et Transition écologique
   1. Transition écologique : élaboration d’un PCAET Volontaire
7.  Economie et Emploi
   1. Aide classique « Financer mon investissement » : attribution d’une aide à la SAS Speed Corps Clean à Corps
   2. Acquisition d’un tènement immobilier sis sur la commune de Susville à Isère Aménagement
8.  Aménagement du territoire, Urbanisme et Logement
   1. Via Matacena II : plan de financement et demande de subventions
9.  Petite enfance, Enfance et Jeunesse
   1. Scénario à approfondir pour la mise en place d’une nouvelle politique partenariale de consolidation et de structuration de l’offre d’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) en Matheysine
   2. Relais Petite Enfance : demande de subvention au Département de l’Isère
   3. Relais Petite Enfance – guichet unique : modification de la grille de critères d’attribution de places en crèche
   4. Fonds d’innovation de la petite enfance : mise à disposition des vélos cargos et du mini-bus électrique
10.  Administration générale : Ressources humaines – Personnel
    1. Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet « Projet territorial de santé »
    2. Création d’un emploi permanent de chargé de mission planification et foncier, responsable du service urbanisme
    3. Convention de disponibilité employeur public – SDIS de l’Isère
11.  Administration Générale : Finances – Budgets
    1. Programme de travaux au siège de l’Intercommunalité : plan de financement et demande de subvention
    2. Attribution de compensation
12.  Tourisme et Attractivité du territoire
13.  Culture et Patrimoine
14.  Sport
15.  Montagne, Agriculture, Alimentation et Gemapi
16.  Gestion des déchets
17.  Eau et Assainissement
18.  Calendrier des instances : 1^er semestre 2025